Face à des difficultés structurelles et insurmontables, il existe une forte probabilité pour que votre association disparaisse. C’est dommage mais rien ne sert de nier la réalité ; partout dans l’univers, les organismes qui s’avèrent trop fragiles ou inadaptés à leur contexte sont voués à la disparition : c’est une loi biologique.
En tant que dirigeant, votre objectif est alors d’éviter que soit mise en jeu votre responsabilité personnelle. Car dans cette phase terminale, un juge sera saisi du dossier de votre association et il vérifiera que vous avez correctement fait votre travail de dirigeant.
Il n’est pas dans mon propos ici de détailler le régime juridique des procédures collectives (anciennement le droit de la faillite) et je vous renvoie pour cela à la littérature spécialisée, dans l’attente d’un prochain billet à ce sujet.
Simplement quelques conseils et précautions de bon sens…
Renoncez aux expédients et autres acrobaties financ ières
C’est pour les dirigeants la principale difficulté : faire le deuil de la structure et se résoudre à sa disparition.
Si les difficultés sont insurmontables, rien ne sert de prolonger artificiellement l’existence de l’association. Vous risqueriez d’aggraver le passif (en augmentant les dettes) et cela pourrait vous être reproché par la suite. Donc renoncez à présenter au banquier un plan de redressement irréaliste pour obtenir le crédit de la dernière chance, abstenez-vous de tout montage improbable pour convaincre in extremis un nouveau partenaire financier.
Surtout n’injectez pas de deniers personnels dans l’association : personne ne vous en saura gré et cela ne changera pas la manière dont le juge appréciera la qualité de votre gestion.
Attention également si vous décidez de céder des actifs de l’association pour vous procurer de la trésorerie. Ce genre de décision ne doit pas se prendre dans l’urgence et suppose un large consensus au niveau de la collectivité associative, idéalement une décision d’assemblée générale.